Mentions légales

Article 1 - Mentions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») :
Yume Manga

 

1.2 Éditeur (ci-après « l'éditeur ») :

  • SAS THIBAULT.J FILS, société SAS au capital de 5 000 €, dont le siège social est situé :
    17bis rue Saint Hilaire, 94210 La Varenne Saint Hilaire.
  • Représentée par Joshua ESKENAZI THIBAULT, en sa qualité de Président.
  • Immatriculée au RCS de 921849279.
  • Téléphone : 07 49 14 37 50.
  • Email : contact@yumemanga.com.

 

1.3 Hébergeur (ci-après « l'hébergeur ») :

  • Yume Manga est hébergé par o2switch, dont le siège social est situé :
    CHE DES PARDIAUX, 63000 Clermont-Ferrand.

Article 2 - Accès au site

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 - Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, est strictement interdite.

Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4 - Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

  • Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site.
  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales.
  • Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 - Responsabilités

La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

  • Du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet.
  • Du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site, et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Article 6 - Liens hypertextes

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur.

L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification.

Article 7 - Collecte et protection des données

Vos données sont collectées par SAS THIBAULT.J FILS.
Les informations personnelles recueillies sur le site sont principalement utilisées pour la gestion des relations avec les utilisateurs.

Données personnelles collectées :

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Article 8 - Droits des utilisateurs

Les utilisateurs disposent des droits suivants :

  • Droit d'accès.
  • Droit de rectification.
  • Droit de suppression.
  • Droit à la portabilité.
  • Droit de limitation du traitement.

Pour exercer ces droits :
Adresse : 17bis rue Saint Hilaire, 94210 La Varenne Saint Hilaire.
Email : contact@yumemanga.com.

Article 13 - Cookies

Cookies utilisés sur le site :

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Article 15 - Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française.